cr080114

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Lundi 14 janvier 2008 à 20 heures

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Madame Monique GALBRUN, le lundi 14 janvier 2008 à 20 heures.

Sont présents : Mrs Arnault, Destailleur, Landriève, Besnier, Gourdon, Durand, Hamel

Mmes Laclavetine, Pichet, Nizou

Absents excusés : Mmes Ballif.

Secrétaire de séance : Mme Pichet

Ordre du jour :

· Ecole de Musique : ajustement d’heure

· Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon

· Mise aux normes d’installations électriques : acceptation de devis

· Attribution de compensation 2008 : Approbation

· SIEIL : dissolution des syndicats locaux

· Taxes locales : achat d’un logiciel d’analyse

· Point sur les différents regroupements intercommunaux

· Informations diverses : - questions diverses

- Ecole de Musique : ajustement d’heures

En raison de l’impossibilité de trouver un créneau horaire pour un élève, il convient de procéder à un ajustement des heures des Monsieur Tresson : ½ heure hebdomadaire en moins.

Monsieur Besnier indique la fréquentation de l’école de musique : sur 20 élèves inscrits à la rentrée, l’effectif est de 15 à ce jour.

- Cimetière : reprise des concessions en état d’abandon

Madame le Maire présente un état des tombes perpétuelles en état d’abandon qui, à l’issue du 2^ème procès verbal, peuvent faire l’objet d’une reprise. Le Conseil décide de procéder à la reprise des concessions listées ci dessous

CARRÉ A

CARRE	N°	ACTE DU	TITULAIRE DE LA CONCESSION	PERSONNES INHUMÉES
A 1	1	28/11/1851	DE VILLENEUVE Philippe - Charles	DE VILLENEUVE Philippe
A 3	13	6/04/1878	SALMON NICIER Catherine	SALMON NICIER René – SALMON NICIER Catherine
A 3	420	9/10/1945	BOURGOINT MARTIN Marie	BOURGOINT MARTIN César – BOURGOINT MARTIN Marie
A 4	48	4/11/1896	GALBRUN DOUSSARD Henri	GALBRUN Jean
A 4	25	9/12/1885	LEJOUTEUX Pierre Marie	LEJOUTEUX Pierre Henri
A 4	330	15/11/1933	DUFEU Vve PETIT Marcelline	PETIT DUFEU René – PETIT DUFEU Marcelline
A 5	515	03/09/1952	GAUMAIN Suzanne	LONGCHAMPS Arthur
A 5	9	26/12/1874	HUBERT GALBRUN Antoine	HUBERT GALBRUN Antoine – HUBERT GALBRUN Marguerite
A 5	436	22/11/1945	MARIN ROCHEREAU Louis	MARIN ROCHEREAU Louis – MARIN ROCHEREAU Alphonse
				GOURBILLON Hélène
A 5	405	8/05/1945	MOREAU BRUNET Louise	MOREAU BRUNET Alexandre – MOREAU BRUNET Louise
A 5	422	8/10/1945	GALBRUN PINEAU Ernest	GALBRUN PINEAU M.Louise – GALBRUN PINEAU Germain
A 5	5	21/07/1868	LENAIN SAINSON	LENAIN SAINSON Pierre - SAINSON GALBRUN Jeanne
A 7	69/ 75	10/03/1906	TONNELIER René	TONNELIER René – TONNNELIER LOISEAU Anne

CARRÉ B

CARRE	N°	ACTE DU	TITULAIRE DE LA CONCESSION	PERSONNES INHUMÉES
B 1	43	16/04/1896	PATHAULT-CATTIN Paul Rémy	CATTIN JOUBERT Anne – CATTIN Clotilde – CATTIN J.Marie
B 1	204	16/10/1923	LE SAINT GUIGNON Georges	LE SAINT André – LE SAINT Liliane
B 2	381	04/03/1943	TESSIER Madeleine	TESSIER René – TESSIER Marie

CARRE C

CARRÉ	N°	ACTE DU	TITULAIRE DE LA CONCESSION	PERSONNES INHUMÉES
C 1	29	2/05/1887	VALLÉE LASNIER Jean	VALLÉE LASNIER Marie – VALLÉE LASNIER Jean
C 1	468	18/5/1949	TROUVÉ	TROUVÉ ANTOINE
C 2	447	20/3/1946	GASNIER Armand	GASNIER VERDIER Octavie – GASNIER VERDIER Armand
C 2	21	23/10/1882	LEJAY Alphonse	LEJAY RAGOT Clémence – LEJAY RAGOT Alphonse
C 4	356	10/3/1939	LOISEAU SAMSON Anne-Marie	LOISEAU SAMSON Anne-Marie
C 5	388	10/9/1943	SAINSON FUSELIER Eugène	SAINSON FUSELIER Eugène SAINSON FUSELIER Clémentine

- Mise aux normes d’installations électriques : acceptation de devis

Le contrôle annuel des installations électriques a fait apparaître quelques non-conformités.

Après étude des différents devis reçus, le conseil retient celui de l’entreprise Claveau, moins disante, pour un montant de 1180 € HT..

- Attribution de compensation 2008 :

Le Conseil approuve le montant de compensation 2008 qui sera versé par la Communauté de Communes et qui s’élève à la somme de 21.691 €. Ce montant tient compte de la nouvelle compétence « Gendarmerie » exercée désormais par la CCPB.

- SIEIL : dissolution des syndicats locaux

Monsieur Besnier rend compte de la réunion du SIEL du 14 décembre 2007.

- 18 syndicats locaux ont été dissous. Les Communes antérieurement rattachées à ces syndicats ont demandé leur adhésion à titre individuel au SIEI qui a accepté.

- Le SIEIL accepte également la reprise des comptes de ces syndicats.

- Le comité syndical a approuvé le budget 2008.

Concernant la Commune de Restigné, il n’y a pas de projets pour 2008. Il peut y avoir éventuellement des travaux d’extension du réseau sur demande.

- Taxes locales : achat d’un logiciel d’analyse

Monsieur Landriève expose que les données concernant les taxes locales de la commune sont désormais fournies par les services des impôts sous la forme d’un CD Rom au lieu des matrices papier.

Le type de fichier transmis ne permet plus à la commission communale des impôts de sortir les éléments nécessaires aux vérifications à opérer ; aussi, afin d’exploiter au mieux les données fiscales, il est proposé à l’Assemblée d’acquérir un logiciel d’analyse auprès de la société SIRAP pour la somme de 350,75 € HT (305 € HT pour le logiciel et 45,75 € HT pour la maintenance).

- Point sur les différents regroupements intercommunaux

SIVOM Scolaire Benais-Restigné :

Suite à la démission de Monsieur Le Coz, Madame Riocreux a été élue Présidente.

Le secrétariat est proposé à Madame Angelliaume. Un dossier de demande de DGE 2008 a été déposé par le syndicat pour la construction à Restigné d’un bâtiment à usage d’école maternelle

Syndicat d’Assainissement : l’ouverture des plis concernant les travaux d’assainissement prévus Rue Basse aura lieu prochainement.

- Informations diverses : - questions diverses

-Invitation le 21 janvier à 17h30 pour la projection du film « mémoire vivante du Bourgueillois ».

- invitation le vendredi 1^er février à 18 h pour l’inauguration de la maison des chasseurs.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.